C'est l'absence d'éclairage au-dessus des plaques minéralogiques du véhicule qui a poussé la police secours à procéder au contrôle de son conducteur et son équipage le 31 janvier. Les agents se rendent alors compte que le conducteur, un Algérien de 21 ans en situation régulière, présente un défaut de permis et d'assurance.
Déjà connu pour des faits similaires, il a été placé en garde à vue et a reconnu les faits. Le conducteur a expliqué avoir souscrit une assurance pour ce véhicule qu'il avait acheté récemment, assurance dont les forces de l'ordre n'ont pas trouvé trace, ni du contrôle technique d'ailleurs. Il a fait l'objet d'une ordonnance pénale délictuelle, sorte d'amende forfaitisée et délivrée par le parquet (ici celui de Villefranche).
De la résine de cannabis retrouvée sur les passagers
Le conducteur n'était pas la seule personne en infraction dans cette voiture : un des passagers avait un peu moins d'1g de résine de cannabis sur lui.
Il a fait l'objet d'une amende forfaitaire. Le second passager, lui aussi contrôlé, a tenté de se débarrasser d'un petit sachet contenant lui aussi une quantité minime de résine de cannabis. Agé de 23 ans et de nationalité algérienne, il faisait l'objet d'un mandat de recherche avec une obligation de quitter le territoire français.
Il a reconnu être en situation irrégulière – il doit cependant bientôt se marier et avoir un enfant selon ses dires - et avoir fumé un joint, tout en niant que le sachet lui appartenait. Tout comme le chauffeur, il a fait l'objet d'une ordonnance pénale délictuelle.
