AccueilBEAUJOLAISSaint-Bonnet-des-Bruyères : une modification apportée à la taxe d'aménagement

Saint-Bonnet-des-Bruyères : une modification apportée à la taxe d'aménagement

La séance du 4 novembre, qui a réuni neuf élus, a été marquée par la visite d’Alexandre Portier, député de la circonscription.
Le village de Saint-Bonnet-des-Bruyères.
© Rhône Tourisme - Le village de Saint-Bonnet-des-Bruyères.

BEAUJOLAIS Publié le , Michel JAMBON

Le conseil municipal a tout d’abord délibéré et accepté une série de mesures concernant les liens avec la Communauté de communes Saône Beaujolais (CCSB). Des conventions de mutualisation ont été établis pour la prévention et la formation des agents municipaux ainsi que pour le contrat enfance jeunesse.

Pour ce qui concerne les autorisations du droit du sol, une modification a été apportée à la taxe d’aménagement. La taxe communale de 1 % prévue à l’origine sur les permis de construire sera redistribuée en raison de l’adoption du Plan local d’urbanisme intercommunal.

La commune conservera 82,5 % du produit alors que 17,5 % seront reversés à la CCSB.

Remplacement de l'appareil de contrôle des effluents

Autre volet traité lors de ce conseil municipal, l'eau et assainissement.L’appareil de contrôle des effluents de la station d’épuration étant hors service, un devis a été demandé pour son remplacement.

Un garde-corps, pour un montant de 2 436,12 € TTC, sera installé dans la station de reminéralisation de l’eau. Le conseil lance aussi la réflexion sur un futur programme de renouvellement du réseau d’eau potable sur plusieurs tronçons (Thelay-Flacillières, route de la Flambaye et le bourg).

Volet énergétique ensuite, un groupe électrogène sera installé dans la chaufferie au bois pour la maintenir en fonctionnement en cas de coupure de courant. Une prise extérieure de secours sera aussi installée pour le magasin Ô Bonn’ Saveurs. À noter qu'une participation de 20 € sera demandée pour chaque utilisation de la salle associative, aussi bien aux associations qu'aux particuliers.

Pour la salle des fêtes, à compter du 1er janvier 2023, les loueurs seront tenus de faire le ménage à fond après l’utilisation. À cet effet, une caution-garantie de 300 € sera exigée lors de la réservation. Enfin, le conseil municipal a émis un avis favorable à l’organisation de séances de cinéma en plein air en été.

Quelques dates pour les fêtes

Les illuminations pour les fêtes seront minimales annoncent les élus. Cependant, la Fête des Lumières aura bien lieu le 9 décembre à 19 h avec une urne pour le Téléthon. Enfin, la date de la cérémonie des vœux du maire est déjà fixée au calendrier. Elle aura lieu dimanche 15 janvier à 11 h.

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